Déposée le 6 octobre 2000 par la société MEUBLES DE SAINT REMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la société MEUBLES DE SAINT REMY domicilié(e) Société anonyme, Rue du Pont, 51290 SAINT REMY EN BOUZEMONT ST GENEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 159 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056713.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEUBLES DE SAINT REMY - Société anonyme, Rue du Pont, 51290 SAINT REMY EN BOUZEMONT ST GENEST - France - SIREN 388159030
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Appareils d'éclairage, abat-jour, diffuseurs (éclairage), lampes d'éclairage, lanternes d'éclairage, plafonniers. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés, livres, peintures (tableaux) encadrées ou non ; aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessins, gravures, chevalets pour la peinture, stores en papier. Meubles, meubles anciens et modernes, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : boîtes, caisses, figurines, statuettes, objets d'art ; coffres, consoles, étagères, piédestaux pour pots à fleurs, mobiles (objets pour la décoration), paravents ; porte revues, présentoirs, vitrines ; appliques murales décoratives ; rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, coussins.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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